Déposée le 23 juin 2011 par la Société Anonyme (SA) ERCO & GENER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EASEPRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-29 du 22 juillet 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ERCO & GENER domicilié(e) Rue des petites Granges ZI de Saint Lambert-des-Levées - 49412 - SAUMUR Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 174 820 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERCO & GENER domicilié(e) Rue des petites Granges ZI de Saint Lambert-des-Levées - 49412 - SAUMUR Cedex - France.
La marque EASEPRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841833.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ERCO & GENER, SA - Rue des petites Granges ZI de Saint Lambert-des-Levées - 49412 - SAUMUR Cedex - France - SIREN 332174820
ERCO & GENER - Rue des petites Granges ZI de Saint Lambert-des-Levées - 49412 - SAUMUR Cedex - France
Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Inscription le 17 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°638571 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-17
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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